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Marques déposées par la société ANALYSE DETECTION SECURITE
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MINITOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINITOX
ANALYSE DETECTION SECURITE

Numéro de dépôt :
1290166
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
12/11/2004

Présentation de la marque MINITOX

Déposée le 12 novembre 1984 par la société ANALYSE DETECTION SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « MINITOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ANALYSE DETECTION SECURITE domicilié(e) 31, route de Paris, 78310 COIGNIERES (dossier no 2041339) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 023 664 .

La marque MINITOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINITOX est expirée depuis le 12 novembre 2004.

ANALYSE DETECTION SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : TRITOX , TECNO CONTROL , POLYTOX , analyse detection securite ADS , OXYTOX


ANALYSE DETECTION SECURITE - 31, route de Paris, 78310 COIGNIERES (dossier no 2041339) - France - SIREN 314023664


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1994 n°2041339 - Publication au BOPI 1994-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 7 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185888 - Publication au BOPI 1995-06-07

Inscription le 12 janvier 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°180158 - Publication au BOPI 1995-01-12

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